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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROCHE FRANCE
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fenêtres ROCHE FRANCE Partenaire
Marque expirée - Marque en non vigueur

fenêtres ROCHE FRANCE Partenaire
ROCHE FRANCE SA

Numéro de dépôt :
3535364
Date de dépôt :
02/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2017
fenêtres ROCHE FRANCE Partenaire de ROCHE FRANCE

Présentation de la marque fenêtres ROCHE FRANCE Partenaire

Déposée le 2 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) ROCHE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « fenêtres ROCHE FRANCE Partenaire »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROCHE FRANCE domicilié(e) 70 RUE DE QUEBEC,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 750 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHE FRANCE domicilié(e) 70 RUE DE QUEBEC,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fenêtres ROCHE FRANCE Partenaire est expirée depuis le 2 novembre 2017.

ROCHE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : fenêtres ROCHE FRANCE Maître Artisan , NOVÉA , FENETRES COSIA ELARGISSEZ VOTRE HORIZON , ALCANA , RIDOREX , ARTÉNA , MILÉNIUM , FENETRES ROCHE FRANCE EN TOUTE CONFIANCE , Pb Free , APOLLONIA


ROCHE FRANCE SA - 70 RUE DE QUEBEC,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France - SIREN 325750883


ROCHE FRANCE - 70 RUE DE QUEBEC,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Inscription le 6 octobre 2008 - Rejet partiel n°482105 - Publication au BOPI 2008-10-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Fenêtres métalliques.

Fenêtres non métalliques.

Service de vente au détail de fenêtres.